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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATY VIANDES
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PORC GOURMETS QUALITE & GOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC GOURMETS QUALITE & GOUT
BATY VIANDES SA

Numéro de dépôt :
97684368
Date de dépôt :
24/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2007

Présentation de la marque PORC GOURMETS QUALITE & GOUT

Déposée le 24 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) BATY VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORC GOURMETS QUALITE & GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATY VIANDES domicilié(e) 11 RUE THOMAS PORTAU, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 401 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATY VIANDES - France.

La marque PORC GOURMETS QUALITE & GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC GOURMETS QUALITE & GOUT est expirée depuis le 24 juin 2007.

BATY VIANDES a également déposé les autres marques suivantes : Rose Cochon , BATY VIANDES , POITOUPORC QUALITE & GOUT , PORC OCEAN


BATY VIANDES SA - 11 RUE THOMAS PORTAU, 79000 NIORT - France - SIREN 323401802


BATY VIANDES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

. Ensemble des produits bruts ou élaborés, crus ou cuits, à partir de porcs entiers et/ou produits de découpe porcins: longe, jambon, épaule, poitrine, gorge et sous produits. . Porcs élevés avec une nourriture essentiellement composée de céréales, issus de céréales et pois (70% minimum). . Aucune farine animale n'est utilisée pendant l'engraissement des porcs. Services d'appatage et de découpe

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.